Publications


 Guide de mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE Orge-Yvette

Guide d'urbanisme du SAGE Orge-Yvette

Les documents du SAGE (approuvés par arrété interpréfectoral le 2 juillet 2014)


Document 1 : Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques

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Document 2 : Le Règlement

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Evaluation environnementale

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Rapport de présentation

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Déclaration environnementale du SAGE

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Les arrêtés préfectoraux


- Arrêtés de renouvellement de CLE

Arrêté interpréfectoral n°2014-DDT-SE-350 du 04 septembre 2014

Arrêté interpréfectoral n°2012-DDT-SE-239 du 31 mai 2012

Arrêté interpréfectoral n°2011-DDT-SE-580 du 28 octobre 2011

Arrêté interpréfectoral n°2011-DDT-SE-224 du 12 juillet 2011

Arrêté interpréfectoral n°2011-DDT-SE-35 du 15 février 2011

- Arrêtés d'approbation du SAGE

Arrété interpréfectoral n°2014.DDT-SE-275bis du 2 juillet 2014 approuvant le SAGE révisé 

Arrété interpréfectoral n°2006-Pref DC13/BE 0101 du 9 juin 2006 approuvant le SAGE 

Les règles de fonctionnement de la CLE


            Règles de fonctionnement de la CLE (adoptées par la CLE le 26 septembre 2014)



La révision du SAGE (2010-2013)


Règlement
Evaluation environnementale
Rapport de présentation
Registre des délibérations

Avis Préfet coordonateur

Mémoire en réponse
Etat des lieux et diagnostic du SAGE Orge-Yvette révisé
Atlas de l'état des lieux du SAGE Orge-Yvette - partie 1

Atlas de l'état des lieux du SAGE Orge-Yvette - partie 2
Arrêté d'ouverture d'enquete publique pour la révision du SAGE Orge Yvette



Les lettres du SAGE




Lettre N°8 - Décembre 2014 Lettre N°8 -  Décembre 2014



Lettre N°7 - Avril 2013 Lettre N°7 - Avril 2013


Lettre N°6 - Mai 2011 Lettre N°6 - Mai 2011


Lettre N°5 - Mars 2010 Lettre N°5 - Mars 2010


Lettre N°4 - Aout 2007 Lettre N°4 - Aout 2007


Lettre N°3 - Février 2006 Lettre N°3 - Février 2006


Guides

Guide de compatibilité des PLU au SAGE Orge Yvette Guide de compatibilité des PLU au SAGE Orge Yvette
         (compatible avec le SAGE de 2006)